CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’usage du site e-commerce Foss.
2. Mentions légales
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Nom de l’entreprise : Foss
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Forme juridique : Micro-entreprise
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Adresse : 77100 Meaux
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SIRET : 928247733
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Contact : bandama1969@gmail.com
3. Produits et services
Vente de sneakers, polos, sacs à dos, sweats, casquettes, survêtements et autres articles vestimentaires.
4. Accès au site
Le Site est accessible 24h/24, sauf maintenance.
5. Création de compte
Un compte peut être nécessaire pour passer commande.
6. Commandes
Toute commande implique l’acceptation des CGU et des CGV.
7. Paiement
Paiement sécurisé par cartes bancaires.
8. Livraison
Livraison via Sendcloud et partenaires.
9. Droit de rétractation
Délai légal de 14 jours.
10. Responsabilités
L’utilisateur utilise le Site sous sa propre responsabilité.
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés.
12. Données personnelles
Traitement conforme au RGPD — contact : bandama1969@gmail.com
13. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation.
14. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment.
15. Droit applicable
Droit français.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV définissent les modalités de vente sur le site Foss.
2. Produits
Sneakers, polos, sacs à dos, sweats, casquettes, vêtements et accessoires.
3. Prix
Prix en euros TTC.
4. Paiement
Paiement par cartes bancaires.
5. Livraison
Livraison via Sendcloud et partenaires.
6. Rétractation
Délai de 14 jours conformément à la loi.
7. Garanties légales
Garanties légales de conformité et vices cachés.
8. Responsabilités
Foss n’est pas responsable des retards causés par les transporteurs.
9. Données personnelles
Traitement conforme au RGPD — contact : bandama1969@gmail.com